Madame, Monsieur,

Nous vous confirmons votre réservation et vous remercions pour votre confiance.

Sachez que nous mettrons tout en oeuvre pour vous satisfaire et que votre expérience aux Suites du Parc soit la plus agréable possible.

Pour rappel, l'appartement sera disponible à partir de 15h00 et jusqu'à 20h00. Au-delà, des frais supplémentaires vous seront demandés. Vous pourrez séjourner dans l'appartement jusqu'à 11h00, le jour de votre départ. Respecter cet horaire est impératif, sauf dérogation avec le propriétaire. Dans la négative, nous vous appliquerons des frais supplémentaires pour départ tardif.

Nous vous rappelons également que l'appartement ne fait pas partie d'un hôtel. Il n'y a donc pas de réception. Ainsi, pour faciliter votre arrivée, il faudrait convenir d'un rendez-vous pour la remise des clés. Pour cela, vous pouvez contacter Jacquline ou Claude aux numéros ci-dessous.

Le cas échéant, nous vous contacterons la veille ou le jour même de votre arrivée pour définir avec vous un horaire pour la remise des clés. 

Vous pouvez nous contacter aux coordonnées ci-dessous :

Jacqueline : 06 18 55 28 50

Claude : 06 25 43 54 63

Pour toute demande de facture, merci de nous envoyer vos coordonnées avec le nom de l’appartement ainsi que la date de votre séjour par e-mail : jacpag25@yahoo.fr

Au plaisir de vous rencontrer.

Bien cordialement.

 

Les Suites du Parc

2 Avenue du Maréchal Foch

25000 BESANCON

Tél : 06 64 68 5000

E-mail : contact@suitesduparc.com

Site : www.suitesduparc.com

www.suitesduparc.com

SUITES DU PARC N° de téléphone : +33(0)6 64 68 50 00

Adresse du courrier électronique : contact@suitesduparc.com Conditions générales de vente des produits vendus sur www.suitesduparc.com

Date de dernière mise à jour 08/09/2017

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par SUITES DU PARC de nuitées d’appartements meublés de courte durée.

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.

La taxe de séjour et frais annexe (ménage, service d’accueil ne sont pas inclus dans le prix de nos nuitées).

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits/frais de changes ou autres taxes locales ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles.

Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de SUITES DU PARC. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

SUITES DU PARC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société SUITES DU PARC y compris lors du séjour des locataires.

Attention : dès que le locataire prend possession des lieux (entrée dans l’appartement), la responsabilité des éventuels dommages causés dans l’appartement lui est transférée.

Article 3 – Commandes

Vous pouvez passer commande :

Sur Internet : www.suitesduparc.com

Par téléphone au +33 (0) 6 64 68 50 00

Sur les sites d’annonces www.airbnb.com, www.booking.com et autres sites d’annonces de location d’appartement meublés de courte durée.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

SUITES DU PARC se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème de disponibilité, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 – Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet www.suitesduparc.com suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 5 – Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire sur le site www.suitesduparc.com

Article 6 – Conditions d’annulation

Toute réservation est définitive et non remboursable.

Les frais de service et la taxe de séjour ne seront pas dues en cas de non présentation ou d’annulation

Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.suitesduparc.com

En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera soit automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué, soit nous vous proposerons de vous trouver un autre logement pendant la durée de votre séjour.

Article 8 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

SUITES DU PARC ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de SUITES DU PARC ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 9 – Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.suitesduparc.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SUITES DU PARC.

Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de SUITES DU PARC

Article 11 – Données personnelles

SUITES DU PARC se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 12 – Archivage Preuve

SUITES DU PARC archivera les contrats de location et les factures émises sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de SUITES DU PARC seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Merci de patienter ...